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Conditions générales d’utilisation

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Conditions générales d’utilisation

Interprétation des termes :

Les conditions présentes s’appliquent à la fois au singulier et au pluriel. Chaque fois que le contexte peut l’exiger, tout pronom doit inclure le masculin et le féminin correspondant. Les termes « notamment », « comprend » et « y compris » sont réputés être suivis par l’expression « sans limitation ».

Sauf si le contexte ne s’y oppose, les termes « aux présentes », « des présentes », « ci-après » et les termes au sens similaire se réfèrent aux conditions dans leur ensemble.

Si une disposition des conditions est jugée invalide ou inapplicable en tout ou en partie, cette invalidité ou inapplicabilité ne s’attache qu’à une disposition ou partie d’une disposition. Toutes les autres dispositions des présentes Conditions restent valables.

Lors de la procédure d’inscription au site Web, vous créez un mot de passe et un nom de compte.

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  4. Télécharger ou distribuer des fichiers contenant des virus ou logiciels malveillants.
  5. Mener des enquêtes non autorisées, des concours, ou des programmes à effet « boule de neige ».
  6. Télécharger un fichier publié par un autre utilisateur sans autorisation légale.
  7. Modifier ou supprimer des mentions légales, avis ou étiquettes exclusives.
  8. Violer les lois ou règlements applicables au Maroc ou à l’international.

 

L’utilisateur accepte et s’engage à ne pas modifier, copier, distribuer, transmettre, afficher, exécuter, reproduire, publier, donner licence, créer des œuvres dérivées, transférer ou vendre toute information ou logiciel obtenu à partir du site Web.

 

Les utilisateurs sont seuls responsables du contenu téléchargé sur le site Web. ZenithCare ne vérifie pas, ne cautionne pas et ne se porte pas garant du contenu de l’utilisateur ou de tout contenu affiché sur le site Web.

 

Si vous rencontrez un abus ou êtes témoin d’une violation des Conditions, merci de rapporter ce dernier au Service Client.

 

Vous certifiez que vous êtes le propriétaire du contenu que vous soumettez et que le contenu ne porte pas atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou autres droits.

 

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